Déposée le 30 mars 2004 par AMEGLIO Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELITYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est AMEGLIO Gilles, c/ M & Mme SERRE domicilié(e) 10 Rue René CASSIN - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AMEGLIO Gilles, c/ M & Mme SERRE domicilié(e) 10 Rue René CASSIN - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.
La marque ELITYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMEGLIO Gilles, c/ M & Mme SERRE - 10 Rue René CASSIN - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France
M. AMEGLIO Gilles, c/ M & Mme SERRE - 10 Rue René CASSIN - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554538 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. En particulier roses et rosiers et leur materiel de multiplication, tel que plants, plants et materiel in vitro, greffons et écussons. Plantes naturelles ; variétés de rosiers. Recherche, obtention et développement de variétés de plantes naturelles. En particulier : recherche, obtention et développement de variétés de rosiers. Services d'agriculture et d'horticulture. Jardinage, services de jardinier – paysagiste. Concession de licences d'exploitation de plantes naturelles protégées. En particulier : concession de licences d'exploitation de variétés de rosiers protégées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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